PLU et Cadastre de Dommartin

  1. Auvergne-Rhône-Alpes
  2. /
  3. Rhône
  4. /
  5. CC du Pays de l'Arbresle
  6. /
  7. Dommartin
  8. /
  9. Cadastre, PLU et plan cadastral
  1. Demande de cadastre et plu en ligne
  2. /
  3. Cadastre Dommartin

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Dommartin (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Dommartin (69380) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Dommartin

Voici la liste des 29 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Dommartin qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 AA 01000 AB 01000 AC 01000 AD 01000 AE 01
000 AH 01000 AI 01000 AK 01000 AL 01000 AM 01
000 AN 01000 AO 01000 AP 01000 AR 01000 AS 01
000 AT 01000 AV 01000 AW 01000 AX 01000 AY 01
000 AZ 01000 BA 01000 BB 01000 BC 01000 BD 01
000 BE 01000 BH 01000 BI 01000 BK 01 

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Dommartin

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction 279 Route De Dardilly 1170 m² / 154 m²
Nouvelle construction 139 Rue Des Humberts 601 m² / 317 m² CDS INVEST
Nouvelle construction 834 Rue De Malataverne 7664 m² / 134 m² SCI NIGE
Nouvelle construction 5 Avenue Des Erables 1336 m² / 58 m²
Nouvelle construction 2235 Route Des Bois 5895 m² / 225 m²
Nouvelle construction 302 Route De Dardilly 1023 m² / 217 m² VICALOU
Nouvelle construction 302 Route De Dardilly 1008 m² / 199 m² VICALOU
Nouvelle construction 234 Chemin De La Museliere Lot 882 m² / 141 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 146 Chemin De L'etang 147 m² / 0 m²
Nouvelle construction Rue Jean-marie Arnion 0 m² / 156 m² JCR

Occupation des sols à Dommartin

La ville de de Dommartin a une surface de terres artificialisées de 211 ha, 455 ha de terres agricoles, 58 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Dommartin

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Dommartin. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Dommartin (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Dommartin. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Dommartin et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Dommartin est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Dommartin, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Dommartin dépendant du SCoT de l'Ouest Lyonnais.

Mairie de Dommartin
4 Place 'de l'Église
69380 DOMMARTIN

mairie.dommartin@wanadoo.fr