PLU et Cadastre de Cussey-sur-Lison
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Doubs /
- CC Loue-Lison /
- Cussey-sur-Lison /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Cussey-sur-Lison
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Cussey-sur-Lison (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Cussey-sur-Lison (25440) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de échay 1.1 km
- Cadastre de Rouhe 1.7 km
- Cadastre de Goux-sous-landet 1.8 km
- Cadastre de Bartherans 1.8 km
- Cadastre de Lizine 1.8 km
- Cadastre de Courcelles 2.4 km
Permis de construire récents à Cussey-sur-Lison
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 5 Rue Du Chalet | 741 m² / 83 m² |
Occupation des sols à Cussey-sur-Lison
La ville de de Cussey-sur-Lison a 215 ha de terres agricoles, 353 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Cussey-sur-Lison
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Cussey-sur-Lison. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Cussey-sur-Lison (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Cussey-sur-Lison. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Cussey-sur-Lison et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Cussey-sur-Lison est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.