PLU et Cadastre de Cousance
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Cousance (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Cousance (39190) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Cousance
Voici la liste des 14 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Cousance qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 A 05 |
| 000 A 06 | 000 A 07 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 |
| 000 C 01 | 000 C 02 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Cousance
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue Louis Lautrey | 585 m² / 84 m² | |
| Nouvelle construction | 133 Grande Rue | 688 m² / 109 m² | |
| Nouvelle construction | 5 Rue Luois Lautrey | 591 m² / 119 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Louis Lautrey. Lot Des | 668 m² / 103 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Rue Charriere Barras | 645 m² / 128 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Louis Lautrey | 706 m² / 116 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Les Vignes (lo | 0 m² / 124 m² | |
| Nouvelle construction | Sur La Fontaine | 0 m² / 114 m² | |
| Nouvelle construction | Sur La Fontaine | 0 m² / 112 m² | |
| Nouvelle construction | Au Village | 1247 m² / 355 m² |
Occupation des sols à Cousance
La ville de de Cousance a une surface de terres artificialisées de 109 ha, 434 ha de terres agricoles, 109 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Cousance
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Cousance. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Cousance (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Cousance. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Cousance et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Cousance est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
