PLU et Cadastre de Cousance

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Cousance (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Cousance (39190) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Cousance

Voici la liste des 14 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Cousance qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 03000 A 04000 A 05
000 A 06000 A 07000 B 01000 B 02000 B 03
000 C 01000 C 02000 ZA 01000 ZB 01 

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Cousance

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction Rue Louis Lautrey 585 m² / 84 m²
Nouvelle construction 133 Grande Rue 688 m² / 109 m²
Nouvelle construction 5 Rue Luois Lautrey 591 m² / 119 m²
Nouvelle construction Rue Louis Lautrey. Lot Des 668 m² / 103 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface Rue Charriere Barras 645 m² / 128 m²
Nouvelle construction Rue Louis Lautrey 706 m² / 116 m²
Nouvelle construction Lotissement Les Vignes (lo 0 m² / 124 m²
Nouvelle construction Sur La Fontaine 0 m² / 114 m²
Nouvelle construction Sur La Fontaine 0 m² / 112 m²
Nouvelle construction Au Village 1247 m² / 355 m²

Occupation des sols à Cousance

La ville de de Cousance a une surface de terres artificialisées de 109 ha, 434 ha de terres agricoles, 109 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Cousance

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Cousance. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Cousance (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Cousance. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Cousance et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Cousance est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Cousance, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Cousance dépendant du SCoT du Pays Lédonien.

Mairie de Cousance
87 Grande rue
39190 COUSANCE

mairie.cousance@orange.fr