Porte du Jura
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Communauté de communes Porte du Jura

Bourgogne-Franche-Comté
/
Département du Jura
/
Intercommunalité du Jura
» Communauté de communes Porte du Jura

La Communauté de communes Porte du Jura est une Communauté de Communes située dans le département du Jura.
Cette intercommunalité regroupe 25 communes est en fonction depuis le 1 janvier 2017. La Communauté de Communes représente une population de 10 574 habitants répartie sur une superficie de 207,4 km² soit une densité de 51 habitants par km².
Monsieur Christian BUCHOT préside la Communauté de communes Porte du Jura qui siège sur la commune de Cousance et compte 29 différentes compétences listées ci-dessous..

Coordonnées de la Communauté de Communes

Mairie
87, Grande Rue
39190 COUSANCE
France

Renseignements téléphoniques :

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes Porte du Jura regroupe 25 communes (voir les communes).

Nombre d'habitant10 574 habitants
Superficie du territoire207,4 km²
Densité de population51 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 072 056
Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement19 décembre 2016
Date de création effective du groupement1 janvier 2017
Commune siègeCousance
Répartition des sièges des déléguésReprésentation proportionnelle à la plus forte moyenne.
Mode de financement de la CommunautéFiscalité professionnelle unique
Dotation du groupementDotation Globale de Fonctionnement bonifiée.

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d’intérêt communautaire
Action socialeActivités culturelles ou socioculturelles
Activités péri-scolairesActivités sanitaires
Activités sportivesAssainissement collectif
Assainissement non collectifAutres
Autres actions environnementalesCollecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Constitution de réserves foncièresConstruction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
Création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)Création, aménagement, entretien de la voirie
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristiqueCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités portuaire ou aéroportuaire
Établissements scolairesGestion d'un centre de secours
HydrauliqueOpération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Politique du logement socialPréfiguration et fonctionnement des Pays
Prise en considération d’un programme d’aménagement d’ensemble et détermination des secteurs d’aménagement au sens du code de l’urbanismeSchéma de cohérence territoriale (SCOT)
Schéma de secteurTourisme
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés 

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes Porte du Jura.
Le président de la Communauté de communes Porte du Jura est Monsieur Christian BUCHOT.

M. Patrice BAU
Beaufort
Mme Sandrine BOUGAUD
Beaufort
Mme Lucette FAVIER
Beaufort
M. Jean FRANCHI
Beaufort
M. Jean-Claude BARBIER
Cousance
M. Christian BRETIN
Cousance
Mme Nathalie COLONOZET
Cousance
Mme Valérie PIDOUX
Cousance
M. Bernard POLY
Cousance
Mme Sandrine BABAD
Saint-Amour
M. Philippe BEAUVE RECORDON
Saint-Amour
M. Jean-Pierre BLANC
Saint-Amour
Mme Valérie BRENOT
Saint-Amour
M. Andre BURTIN
Saint-Amour
Mme Francine CLERC
Saint-Amour
M. Thierry FAIVRE-PIERRET
Saint-Amour
Mme Céline GALLET
Saint-Amour
M. Gérard GARRIGUES
Saint-Amour
M. Alain JUST
Saint-Amour
M. Lilian PILLON
Saint-Amour
Mme Béatrice RIBIER
Saint-Amour
M. Yves SERRIERE
Saint-Amour
Mme Martine SOULIER
Saint-Amour
Mme Annie TARTARIN
Saint-Amour

Les Communes

Les Communes de la Communauté de Communes

Carte et Localisation

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes Porte du Jura.

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La page de la Communauté de communes Porte du Jura

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Mairie
87, Grande Rue
39190 COUSANCE
Renseignements téléphoniques :