PLU et Cadastre de Clermont-le-Fort

  1. Occitanie
  2. /
  3. Haute-Garonne
  4. /
  5. Sicoval
  6. /
  7. Clermont-le-Fort
  8. /
  9. Cadastre, PLU et plan cadastral
  1. Demande de cadastre et plu en ligne
  2. /
  3. Cadastre Clermont-le-Fort

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Clermont-le-Fort (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Clermont-le-Fort (31810) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Clermont-le-Fort

Voici la liste des 13 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Clermont-le-Fort qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 _T 01000 AA 01000 AB 01000 AC 01000 AD 01
000 AE 01000 ZA 01000 ZB 01000 ZC 01000 ZD 01
000 ZE 01000 ZH 01000 ZI 01  

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Clermont-le-Fort

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction Ch De Rabe 1239 m² / 206 m²
Nouvelle construction Les Mardiats 1980 m² / 203 m²
Nouvelle construction Les Maridats 1268 m² / 187 m²
Nouvelle construction Chemin De Rabe - Lotisseme 1500 m² / 132 m²
Nouvelle construction Chemin De Rabe 2938 m² / 908 m² SARL ARCHITECTURA PROMOTION
Nouvelle construction 330 Chemin Des Cretes 1099 m² / 153 m²
Nouvelle construction 399 m² / 149 m²
Nouvelle construction 9004 Place Del Serie 3165 m² / 142 m²
Nouvelle construction 11 Chemin De Badel 1120 m² / 159 m²
Nouvelle construction Desclaux 1425 m² / 165 m²

Occupation des sols à Clermont-le-Fort

La ville de de Clermont-le-Fort a 880 ha de terres agricoles, 141 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Clermont-le-Fort

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Clermont-le-Fort. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Clermont-le-Fort (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Clermont-le-Fort. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Clermont-le-Fort et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Clermont-le-Fort est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Clermont-le-Fort, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Clermont-le-Fort dépendant du SCoT de l'Agglomération Toulousaine.

Mairie de Clermont-le-Fort
18 Le Fort
31810 CLERMONT LE FORT

mairie@clermont-le-fort.fr