PLU et Cadastre de Chavanatte

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Chavanatte (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Chavanatte (90100) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Chavanatte

Voici la liste des 7 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Chavanatte qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 B 01000 B 02000 ZA 01
000 ZB 01000 ZC 01   

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Chavanatte

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction Rue Du Lavoir 1465 m² / 150 m²
Nouvelle construction Rue Du Lavoir 2722 m² / 160 m²
Nouvelle construction 5 Rue Des Everrais 11170 m² / 106 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 7 Rue Principale 970 m² / 53 m² COMMUNE DE CHAVANATTE
Nouvelle construction Rue Principale 2753 m² / 96 m²

Occupation des sols à Chavanatte

La ville de de Chavanatte a 253 ha de terres agricoles, 125 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Chavanatte

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Chavanatte. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Chavanatte (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Chavanatte. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Chavanatte et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Chavanatte est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Chavanatte, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Chavanatte dépendant du SCoT Territoire de Belfort.

Mairie de Chavanatte
21 Rue Principale
90100 CHAVANATTE

mairie@chavanatte.com