PLU et Cadastre de Chaumergy
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Jura /
- CC Bresse Haute Seille /
- Chaumergy /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Chaumergy
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Chaumergy (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Chaumergy (39230) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Chaumergy
Voici la liste des 11 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Chaumergy qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AA 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 B 01 | 000 C 01 |
| 000 C 02 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
| 000 ZE 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Francheville 1.1 km
- Cadastre de Foulenay 1.3 km
- Cadastre de La chaux-en-bresse 1.4 km
- Cadastre de Le villey 1.4 km
- Cadastre de Bois-de-gand 1.7 km
- Cadastre de La chassagne 1.7 km
Permis de construire récents à Chaumergy
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 30 Grande Rue De La Bresse | 3033 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 4 Impasse Du Meix | 1456 m² / 116 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 3 Impasse Des Grandes Fouill | 16248 m² / 25 m² | |
| Nouvelle construction | 2 Impasse Du Meix | 1471 m² / 116 m² | |
| Nouvelle construction | 14 Au Champ De Mars | 850 m² / 155 m² | |
| Nouvelle construction | 36 Rue Du Revermont | 15360 m² / 148 m² | |
| Nouvelle construction | Place Du Champ De Mars Lot | 850 m² / 82 m² | |
| Nouvelle construction | 1 Impasse Du Meix | 2717 m² / 114 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du 19 Mars 1962 | 0 m² / 150 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Mesanges | 3112 m² / 115 m² |
Occupation des sols à Chaumergy
La ville de de Chaumergy a une surface de terres artificialisées de 48 ha, 412 ha de terres agricoles, 163 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Chaumergy
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Chaumergy. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Chaumergy (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Chaumergy. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Chaumergy et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Chaumergy est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
