PLU et Cadastre de Château-Gaillard

  1. Auvergne-Rhône-Alpes
  2. /
  3. Ain
  4. /
  5. CC de la Plaine de l'Ain
  6. /
  7. Château-Gaillard
  8. /
  9. Cadastre, PLU et plan cadastral
  1. Demande de cadastre et plu en ligne
  2. /
  3. Cadastre Château-Gaillard

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Château-Gaillard (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Château-Gaillard (01500) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Château-Gaillard (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Château-Gaillard. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Château-Gaillard et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Château-Gaillard est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Château-Gaillard, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Château-Gaillard dépendant du SCoT Bugey - Côtière - Plaine de l'Ain.

Les Feuilles du Cadastre de Château-Gaillard

Voici la liste des 26 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Château-Gaillard qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 B 01000 B 02000 B 03
000 B 04000 B 05000 C 01000 C 02000 C 03
000 D 01000 D 02000 D 03000 ZA 01000 ZB 01
000 ZD 01000 ZE 01000 ZH 01000 ZK 01000 ZL 01
000 ZM 01000 ZN 01000 ZP 01000 ZR 01000 ZS 01
000 ZT 01    

Consulter le plan cadastral de Château-Gaillard

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Château-Gaillard. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Château-Gaillard
63 Rue des Mûriers
01500 CHATEAU GAILLARD

[email protected]