PLU et Cadastre de Champfromier

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Champfromier (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Champfromier ? Ou encore obtenir des informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :
Si vous souhaitez une feuille de cadastre ou un PLU à Montanges, à Giron ou à Confort cliquez sur le nom de votre commune.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Champfromier (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Champfromier. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Champfromier et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Champfromier est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Champfromier, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Champfromier dépendant du SCoT du bassin bellegardien.

Les Feuilles du Cadastre de Champfromier

Voici la liste des 26 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Champfromier qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 03000 A 04000 AB 01
000 AC 01000 B 01000 B 02000 B 03000 B 04
000 B 05000 C 01000 C 02000 C 03000 C 04
000 C 05000 C 06000 D 01000 D 04000 D 05
000 D 06000 D 07000 ZA 01000 ZB 01000 ZC 01
000 ZD 01    

Consulter le plan cadastral de Champfromier

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Champfromier. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Champfromier
541 Route des Burgondes
01410 CHAMPFROMIER

mairie.de.champfromier@luxinet.fr