PLU et Cadastre de Ceignes
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Ceignes (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Ceignes (01430) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Ceignes
Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Ceignes qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 C 01 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Ceignes
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Route De La Tillette | 3860 m² / 548 m² | CFB |
| Nouvelle construction | Route De La Tillette | 1360 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | Route De La Tillette - Au | 2070 m² / 147 m² | |
| Nouvelle construction | 110 La Tillette | 2099 m² / 169 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 9478 m² / 0 m² |
Occupation des sols à Ceignes
La ville de de Ceignes a une surface de terres artificialisées de 56 ha, 331 ha de terres agricoles, 633 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Ceignes
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Ceignes. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Ceignes (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Ceignes. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Ceignes et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Ceignes est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.