PLU et Cadastre de Cappelle-Brouck
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Cappelle-Brouck (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Cappelle-Brouck (59630) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Cappelle-Brouck
Voici la liste des 15 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Cappelle-Brouck qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 A 05 |
| 000 A 06 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 | 000 B 04 |
| 000 B 05 | 000 B 06 | 000 B 07 | 000 B 08 | 000 B 09 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Cappelle-Brouck
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 2849 Route De Pont L'abbesse | 550 m² / 141 m² | |
| Nouvelle construction | 26 Impasse Emile Zola | 905 m² / 131 m² | |
| Nouvelle construction | Route Du Pont L'abesse | 1033 m² / 105 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Pont L'abbesse | 702 m² / 104 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 428 Les Wissesses | 3292 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Canton De Ravelsberg | 20804 m² / 102 m² | |
| Nouvelle construction | 34 Rue Georges Brassens | 0 m² / 146 m² | |
| Nouvelle construction | 3038 Rte De Bourbourg | 4519 m² / 833 m² | LOGIS 62 SA D'HLM |
| Nouvelle construction | Vers La Place | 650 m² / 177 m² | |
| Nouvelle construction | 26 Impasse Emile Zola | 905 m² / 136 m² |
Occupation des sols à Cappelle-Brouck
La ville de de Cappelle-Brouck a une surface de terres artificialisées de 26 ha, 1751 ha de terres agricoles.
Consulter le plan cadastral de Cappelle-Brouck
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Cappelle-Brouck. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Cappelle-Brouck (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Cappelle-Brouck. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Cappelle-Brouck et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Cappelle-Brouck est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.