PLU et Cadastre de Calmoutier
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Calmoutier (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Calmoutier (70240) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Calmoutier
Voici la liste des 22 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Calmoutier qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 B 01 |
| 000 D 02 | 000 D 03 | 000 E 01 | 000 E 02 | 000 E 03 |
| 000 E 04 | 000 E 05 | 000 YA 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
| 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 |
| 000 ZK 01 | 000 ZL 01 |
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Permis de construire récents à Calmoutier
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Rue De La Croix Marteau | 879 m² / 93 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Croix Marteau | 879 m² / 101 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Rolland | 1511 m² / 107 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Croix Marteau | 963 m² / 143 m² | |
| Nouvelle construction | 4 Rue Du Craie | 2001 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | 9 Rue Du Craie | 1336 m² / 167 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Vignotte | 2020 m² / 159 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Rolland | 3278 m² / 125 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Rolland | 1153 m² / 159 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Rolland | 1899 m² / 138 m² |
Occupation des sols à Calmoutier
La ville de de Calmoutier a une surface de terres artificialisées de 34 ha, 856 ha de terres agricoles, 519 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Calmoutier
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Calmoutier. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Calmoutier (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Calmoutier. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Calmoutier et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Calmoutier est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.