PLU et Cadastre de Busy
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Doubs /
- Grand Besançon Métropole /
- Busy /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Busy
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Busy (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Busy (25320) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Busy
Voici la liste des 13 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Busy qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 AA 01 |
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 |
| 000 B 04 | 000 B 05 | 000 B 06 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Vorges-les-pins 1.1 km
- Cadastre de Rancenay 1.3 km
- Cadastre de Larnod 1.7 km
- Cadastre de Chenecey-buillon 2 km
- Cadastre de Thoraise 2.1 km
- Cadastre de Montferrand-le-château 2.2 km
Permis de construire récents à Busy
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Route De Larnod | 1911 m² / 96 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Larnod | 1315 m² / 79 m² | |
| Nouvelle construction | 5 Route De Larnod | 257 m² / 30 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Des Arbeux | 2652 m² / 153 m² | |
| Nouvelle construction | Combe Au Fourney | 706 m² / 139 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2 Chemin Du Moulinot | 5341 m² / 48 m² | SCI DE LA RIOTTE |
| Nouvelle construction | Chemin Des Revallieres | 644 m² / 95 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Larnod | 521 m² / 118 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Larnod | 500 m² / 107 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 76 Rue Principale | 1328 m² / 400 m² | ECL |
Occupation des sols à Busy
La ville de de Busy a une surface de terres artificialisées de 35 ha, 270 ha de terres agricoles, 220 ha de forêts, 3 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Busy
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Busy. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Busy (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Busy. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Busy et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Busy est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
