PLU et Cadastre de Busséol
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Busséol (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Busséol (63270) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Busséol
Voici la liste des 9 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Busséol qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 C 01 |
| 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Busséol
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Chemin Des Combes | 881 m² / 122 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Des Combes | 1190 m² / 120 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1 BIS Rue Des Nobles | 1100 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2 Rue Du Patural | 1309 m² / 2 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Des Combes | 0 m² / 129 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Des Combes | 1209 m² / 94 m² | |
| Nouvelle construction | Chem Du Rampe | 0 m² / 101 m² | |
| Nouvelle construction | Chem Du Rampe | 1035 m² / 119 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Rue Croix Du Theil | 2200 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Comte | 891 m² / 106 m² |
Occupation des sols à Busséol
La ville de de Busséol a 470 ha de terres agricoles, 94 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Busséol
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Busséol. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Busséol (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Busséol. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Busséol et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Busséol est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
