PLU et Cadastre de Bruille-Saint-Amand

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bruille-Saint-Amand (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bruille-Saint-Amand (59199) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Bruille-Saint-Amand

Voici la liste des 8 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bruille-Saint-Amand qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 03000 B 01000 ZA 01
000 ZB 01000 ZC 01000 ZD 01  

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Bruille-Saint-Amand

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction 184 Route De Saint Amand 3510 m² / 149 m²
Nouvelle construction 135 Rue Louis Pasteur 1578 m² / 113 m²
Nouvelle construction 600 Rue Des Ecoles 3327 m² / 251 m²
Nouvelle construction Rue Du Long Buhot 2119 m² / 223 m²
Nouvelle construction 101 Rue Henri Durre 1316 m² / 137 m²
Nouvelle construction Rue Des Ecoles 973 m² / 123 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 355 Route De Saint Amand 11349 m² / 27 m² L'ECURIE COMPORTEMENTALE SEDNA-SELKY
Nouvelle construction 385 Rue Berthelot 586 m² / 109 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 1638 Rue D'hauterive 2074 m² / 98 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 700 Rue Des Ecoles 1915 m² / 19 m²

Occupation des sols à Bruille-Saint-Amand

La ville de de Bruille-Saint-Amand a une surface de terres artificialisées de 73 ha, 636 ha de terres agricoles, 84 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Bruille-Saint-Amand

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bruille-Saint-Amand. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Bruille-Saint-Amand (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bruille-Saint-Amand. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bruille-Saint-Amand et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bruille-Saint-Amand est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Bruille-Saint-Amand, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Bruille-Saint-Amand dépendant du SCoT Arrondissement de Valenciennes.

Mairie de Bruille-Saint-Amand
Place Roger Salengro
59199 Bruille-Saint-Amand

mairie@bruillesaintamand.fr