PLU et Cadastre de Bretonvillers
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Doubs /
- CC du Pays de Sancey-Belleherbe /
- Bretonvillers /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Bretonvillers
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bretonvillers (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bretonvillers (25380) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bretonvillers
Voici la liste des 17 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bretonvillers qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 AB 01 | 000 B 02 | 000 C 01 |
| 000 C 02 | 000 D 01 | 000 D 02 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 |
| 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 | 000 ZK 01 |
| 000 ZL 01 | 000 ZM 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Longevelle-lès-russey 0.9 km
- Cadastre de Chamesey 1.4 km
- Cadastre de Plaimbois-du-miroir 1.9 km
- Cadastre de Rosureux 2.4 km
- Cadastre de Charmoille 2.6 km
- Cadastre de Laval-le-prieuré 2.7 km
Permis de construire récents à Bretonvillers
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 22 Rue Du Saucet | 782 m² / 88 m² | |
| Nouvelle construction | 7 Rue Du Saucet | 26466 m² / 125 m² | |
| Nouvelle construction | Imp Bellevue | 941 m² / 116 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Sous La Racine | 894 m² / 111 m² | |
| Nouvelle construction | 7 Rue Du Saucet | 1348 m² / 109 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Saucet | 791 m² / 85 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Saucet | 809 m² / 85 m² | |
| Nouvelle construction | Ld Le Saucet Iii | 878 m² / 134 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Lavoir | 1756 m² / 149 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2 Rue De Pierrefontaine-les-vara | 1913 m² / 0 m² | COMMUNE DE BRETONVILLERS |
Occupation des sols à Bretonvillers
La ville de de Bretonvillers a 707 ha de terres agricoles, 677 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Bretonvillers
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bretonvillers. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bretonvillers (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bretonvillers. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bretonvillers et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bretonvillers est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.