PLU et Cadastre de Bressolles

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bressolles (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bressolles (01360) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Bressolles

Voici la liste des 22 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bressolles qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 A 03000 AA 01000 AB 01
000 B 01000 B 02000 C 01000 C 02000 D 01
000 D 02000 E 01000 E 02000 E 03000 V 01
000 W 01000 W 02000 X 01000 Y 01000 Y 02
000 Z 01000 ZA 01   

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Bressolles

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction 8890 m² / 136 m²
Nouvelle construction 30 Chemin Des Argiles 1487 m² / 151 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 136 Chemin De La Lechere 1362 m² / 0 m²
Nouvelle construction Chemin Du Paillot 858 m² / 120 m²
Nouvelle construction 339 Chemin Du Bonnet 3383 m² / 127 m²
Nouvelle construction 380 Chemin Du Bonnet 1083 m² / 129 m²
Nouvelle construction 473 m² / 127 m²
Nouvelle construction 346 Che Du Ferrand 1210 m² / 174 m²
Nouvelle construction Chemin Du Bonnet 1078 m² / 149 m²
Nouvelle construction Chemin Du Paillot Lot C 508 m² / 110 m²

Occupation des sols à Bressolles

La ville de de Bressolles a une surface de terres artificialisées de 50 ha, 517 ha de terres agricoles, 201 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Bressolles

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bressolles. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Bressolles (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bressolles. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bressolles et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bressolles est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Bressolles, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Bressolles dépendant du SCoT Bugey - Côtière - Plaine de l'Ain.

Mairie de Bressolles
346 Grand'rue
01360 BRESSOLLES

mairiebressolles@hotmail.com