PLU et Cadastre de Bressey-sur-Tille
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bressey-sur-Tille (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bressey-sur-Tille (21560) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bressey-sur-Tille
Voici la liste des 9 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bressey-sur-Tille qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 B 01 | 000 C 01 |
| 000 D 01 | 000 D 02 | 000 E 01 | 000 E 02 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Bressey-sur-Tille
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2 Rue De Dijon | 876 m² / 73 m² | |
| Nouvelle construction | Le Village | 511 m² / 178 m² | |
| Nouvelle construction | 7 Rue Du Chateau | 813 m² / 190 m² | |
| Nouvelle construction | 7 Rue Du Chateau | 547 m² / 99 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Pezery | 5000 m² / 420 m² | ORVITIS |
| Nouvelle construction | Rue De La Noue Des Loges | 454 m² / 118 m² | |
| Nouvelle construction | 23 Rue De La Contree Du Breui | 5000 m² / 2311 m² | ORVITIS |
| Nouvelle construction | 45 Rue De La Noue Des Loges | 13718 m² / 166 m² | |
| Nouvelle construction | 21 Rue De La Contree Du Breui | 275 m² / 130 m² | SCI IMAN |
| Nouvelle construction | 40 Rue De La Contree Du Breui | 0 m² / 124 m² |
Occupation des sols à Bressey-sur-Tille
La ville de de Bressey-sur-Tille a une surface de terres artificialisées de 121 ha, 375 ha de terres agricoles, 235 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Bressey-sur-Tille
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bressey-sur-Tille. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bressey-sur-Tille (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bressey-sur-Tille. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bressey-sur-Tille et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bressey-sur-Tille est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.