PLU et Cadastre d'Arc-sur-Tille
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Arc-sur-Tille (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Arc-sur-Tille (21560) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre d'Arc-sur-Tille
Voici la liste des 35 feuilles cadastrales disponible pour la commune d'Arc-sur-Tille qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 AA 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 |
| 000 AE 01 | 000 AH 01 | 000 AI 01 | 000 AK 01 | 000 AL 01 |
| 000 B 01 | 000 C 01 | 000 D 01 | 000 F 01 | 000 G 01 |
| 000 H 01 | 000 H 02 | 000 J 01 | 000 K 01 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 |
| 000 ZI 01 | 000 ZK 01 | 000 ZL 01 | 000 ZM 01 | 000 ZN 01 |
| 000 ZO 01 | 000 ZP 01 | 000 ZR 01 | 000 ZS 01 | 000 ZT 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Arc-sur-Tille
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 6 Allee Du Clos Maurice | 551 m² / 91 m² | |
| Nouvelle construction | 52 Rue De Genlis | 700 m² / 106 m² | |
| Nouvelle construction | 12 Allee Du Clos Maurice | 560 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | 14 Rue De Genlis | 351 m² / 40 m² | |
| Nouvelle construction | 7 Meix Du Moulin Lajus | 966 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Jean-baptiste Legros | 664 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Genlis | 400 m² / 109 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement ""le Clos Mauri | 3535 m² / 144 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement ""le Clos Mauri | 3535 m² / 140 m² | |
| Nouvelle construction | Les Jardins De La Tille"" - | 409 m² / 139 m² |
Occupation des sols à Arc-sur-Tille
La ville de d'Arc-sur-Tille a une surface de terres artificialisées de 191 ha, 1929 ha de terres agricoles, 128 ha de forêts, 36 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral d'Arc-sur-Tille
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Arc-sur-Tille. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre d'Arc-sur-Tille (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Arc-sur-Tille. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU d'Arc-sur-Tille et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Arc-sur-Tille est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.