PLU et Cadastre de Bresse-sur-Grosne
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bresse-sur-Grosne (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bresse-sur-Grosne (71460) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bresse-sur-Grosne
Voici la liste des 14 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bresse-sur-Grosne qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 A 01 | 000 A 02 | 000 B 01 | 000 B 02 |
| 000 C 01 | 000 C 02 | 000 C 03 | 000 D 01 | 000 D 02 |
| 000 E 01 | 000 E 02 | 000 E 03 | 000 ZA 01 |
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Permis de construire récents à Bresse-sur-Grosne
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 4 Rue St Pancrace | 2805 m² / 88 m² | |
| Nouvelle construction | 4 Rue Saint Pancrace | 2805 m² / 88 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2 Rue St Pancrace | 235 m² / 32 m² |
Occupation des sols à Bresse-sur-Grosne
La ville de de Bresse-sur-Grosne a une surface de terres artificialisées de 47 ha, 783 ha de terres agricoles, 176 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Bresse-sur-Grosne
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bresse-sur-Grosne. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bresse-sur-Grosne (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bresse-sur-Grosne. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bresse-sur-Grosne et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bresse-sur-Grosne est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.