PLU et Cadastre de Brainans
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Brainans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Brainans (39800) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Brainans
Voici la liste des 14 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Brainans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 B 01 | 000 B 02 |
| 000 B 03 | 000 C 01 | 000 D 01 | 000 E 01 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Brainans
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 10 Rue Des Ecoles | 22679 m² / 92 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Teppe | 1232 m² / 134 m² | |
| Nouvelle construction | 8 Rue Des Jonquilles | 3940 m² / 148 m² | |
| Nouvelle construction | En Crepaud | 3940 m² / 119 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De Villerserine | 5590 m² / 119 m² | |
| Nouvelle construction | 10 Rue Des Ecoles | 7400 m² / 89 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Teppe | 2927 m² / 143 m² | |
| Nouvelle construction | 4 Rue Labbet | 1346 m² / 104 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Teppe | 1193 m² / 100 m² | |
| Nouvelle construction | Rue | 1344 m² / 100 m² |
Occupation des sols à Brainans
La ville de de Brainans a 477 ha de terres agricoles, 227 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Brainans
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Brainans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Brainans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Brainans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Brainans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Brainans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.