PLU et Cadastre de Bousseraucourt

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bousseraucourt (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bousseraucourt (70500) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Bousseraucourt

Voici la liste des 12 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bousseraucourt qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 B 04000 C 01000 C 03000 ZA 01000 ZB 01
000 ZC 01000 ZD 01000 ZE 01000 ZH 01000 ZI 01
000 ZK 01000 ZL 01   

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Bousseraucourt

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction Rue De Jonvelle 1432 m² / 147 m²
Nouvelle construction Rue De Jonvelle 0 m² / 80 m²
Nouvelle construction 8 Rue De La Mairie 3660 m² / 132 m²

Occupation des sols à Bousseraucourt

La ville de de Bousseraucourt a 693 ha de terres agricoles, 69 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Bousseraucourt

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bousseraucourt. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Bousseraucourt (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bousseraucourt. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bousseraucourt et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bousseraucourt est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Bousseraucourt, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Bousseraucourt dépendant du SCoT du Pays des Vosges Saônoises.

Mairie de Bousseraucourt
2 Rue de la Mairie
70500 BOUSSERAUCOURT

mairie.bousseraucourt@wanadoo.fr