PLU et Cadastre de Beaumotte-Aubertans
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Beaumotte-Aubertans (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Beaumotte-Aubertans (70190) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Beaumotte-Aubertans
Voici la liste des 7 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Beaumotte-Aubertans qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 _T 01 | 000 A 01 | 000 AB 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
| 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
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Permis de construire récents à Beaumotte-Aubertans
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 3 Rue Du Lavoir | 965 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2 Rue Du Marronnier | 0 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De L Etang | 1359 m² / 117 m² | |
| Nouvelle construction | Chem Des Vignes | 576 m² / 86 m² | |
| Nouvelle construction | Rue De La Citadelle | 1225 m² / 144 m² | |
| Nouvelle construction | 3 Chem De La Roche | 8047 m² / 200 m² | |
| Nouvelle construction | Chem De La Chaille | 5096 m² / 121 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Pierre Viennot | 916 m² / 89 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Des Crayots | 9500 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | Grande Rue | 6185 m² / 207 m² |
Occupation des sols à Beaumotte-Aubertans
La ville de de Beaumotte-Aubertans a une surface de terres artificialisées de 30 ha, 544 ha de terres agricoles, 789 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Beaumotte-Aubertans
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Beaumotte-Aubertans. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Beaumotte-Aubertans (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Beaumotte-Aubertans. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Beaumotte-Aubertans et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Beaumotte-Aubertans est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.