PLU et Cadastre de Bassy
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Bassy (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Bassy (74910) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Bassy
Voici la liste des 21 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Bassy qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 A 05 |
| 000 A 06 | 000 A 07 | 000 A 08 | 000 A 09 | 000 A 10 |
| 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 | 000 B 04 | 000 B 05 |
| 000 B 06 | 000 B 07 | 000 B 08 | 000 B 09 | 000 B 10 |
| 000 B 11 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Bassy
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 136 Route De La Sainte | 884 m² / 101 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Route De Veytrens D'en Bas | 1032 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 54 Route De Seyssel | 2130 m² / 103 m² | 3MD |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Route De Challonges | 1349 m² / 34 m² | |
| Nouvelle construction | Route Du Fond Du Village | 690 m² / 77 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | Route De Challonges | 0 m² / 34 m² | |
| Nouvelle construction | 173 Route Du Pese Lait | 0 m² / 123 m² | |
| Nouvelle construction | Impas Du Rattier | 2666 m² / 81 m² | |
| Nouvelle construction | Impas Du Rattier | 2666 m² / 81 m² | |
| Nouvelle construction | 0 m² / 350 m² | EURO-IMMO |
Occupation des sols à Bassy
La ville de de Bassy a 485 ha de terres agricoles, 216 ha de forêts, 58 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral de Bassy
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Bassy. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Bassy (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Bassy. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Bassy et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Bassy est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.