PLU et Cadastre de Basse-sur-le-Rupt
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Basse-sur-le-Rupt (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Basse-sur-le-Rupt (88120) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Basse-sur-le-Rupt
Voici la liste des 11 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Basse-sur-le-Rupt qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 AA 01 | 000 AB 01 | 000 AC 01 |
| 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 | 000 B 04 | 000 C 01 |
| 000 C 02 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Basse-sur-le-Rupt
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Route Du Bambois | 1461 m² / 89 m² | |
| Nouvelle construction | Route Du Droit | 5520 m² / 174 m² | BARRAT FINANCES |
| Nouvelle construction | 1960 m² / 148 m² | ||
| Nouvelle construction | Route Du Bambois | 927 m² / 118 m² | |
| Nouvelle construction | Trougemont | 930 m² / 134 m² | |
| Nouvelle construction | Route Du Bambois | 9234 m² / 89 m² | |
| Nouvelle construction | Paquis Des Cailles | 6250 m² / 101 m² | |
| Nouvelle construction | 30 Route De L'envers | 5215 m² / 30 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 30 Route De L'envers | 5215 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Des Neyies | 1425 m² / 88 m² |
Occupation des sols à Basse-sur-le-Rupt
La ville de de Basse-sur-le-Rupt a une surface de terres artificialisées de 22 ha, 547 ha de terres agricoles, 806 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Basse-sur-le-Rupt
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Basse-sur-le-Rupt. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Basse-sur-le-Rupt (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Basse-sur-le-Rupt. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Basse-sur-le-Rupt et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Basse-sur-le-Rupt est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
