PLU et Cadastre de Basse-sur-le-Rupt

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Basse-sur-le-Rupt (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Basse-sur-le-Rupt (88120) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Basse-sur-le-Rupt

Voici la liste des 11 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Basse-sur-le-Rupt qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 AA 01000 AB 01000 AC 01
000 B 01000 B 02000 B 03000 B 04000 C 01
000 C 02    

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Basse-sur-le-Rupt

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction Route Du Bambois 1461 m² / 89 m²
Nouvelle construction Route Du Droit 5520 m² / 174 m² BARRAT FINANCES
Nouvelle construction 1960 m² / 148 m²
Nouvelle construction Route Du Bambois 927 m² / 118 m²
Nouvelle construction Trougemont 930 m² / 134 m²
Nouvelle construction Route Du Bambois 9234 m² / 89 m²
Nouvelle construction Paquis Des Cailles 6250 m² / 101 m²
Nouvelle construction 30 Route De L'envers 5215 m² / 30 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 30 Route De L'envers 5215 m² / 0 m²
Nouvelle construction Chemin Des Neyies 1425 m² / 88 m²

Occupation des sols à Basse-sur-le-Rupt

La ville de de Basse-sur-le-Rupt a une surface de terres artificialisées de 22 ha, 547 ha de terres agricoles, 806 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Basse-sur-le-Rupt

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Basse-sur-le-Rupt. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Basse-sur-le-Rupt (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Basse-sur-le-Rupt. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Basse-sur-le-Rupt et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Basse-sur-le-Rupt est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Basse-sur-le-Rupt, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale.

Mairie de Basse-sur-le-Rupt
27 Chemin départemental 34 de Planois
88120 BASSE SUR LE RUPT

mairie.basse.sur.le.rupt@wanadoo.fr