PLU et Cadastre d'Artas
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Artas (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Artas (38440) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre d'Artas
Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune d'Artas qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 |
| 000 B 01 | 000 C 01 | 000 D 01 | 000 D 02 | 000 E 01 |
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Permis de construire récents à Artas
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Route Du Metras | 519 m² / 105 m² | |
| Nouvelle construction | 219 Chemin Du Martin | 200 m² / 84 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Metras | 500 m² / 82 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Metras | 533 m² / 100 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin De Biesseray | 2348 m² / 86 m² | |
| Nouvelle construction | Route D'artas | 570 m² / 122 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Du Cinquin | 976 m² / 99 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Des Combettes | 500 m² / 89 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Des Combettes | 410 m² / 109 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Metras | 659 m² / 105 m² |
Occupation des sols à Artas
La ville de d'Artas a une surface de terres artificialisées de 132 ha, 1082 ha de terres agricoles, 192 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral d'Artas
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Artas. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre d'Artas (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Artas. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU d'Artas et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Artas est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.