PLU et Cadastre de Royas
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Royas (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Royas (38440) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Royas
Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Royas qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 A 03 | 000 A 04 | 000 A 05 |
| 000 B 01 | 000 B 02 | 000 B 03 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
Cadastre des villes aux alentours
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Permis de construire récents à Royas
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Route De Charbonniere | 1564 m² / 114 m² | |
| Nouvelle construction | Place Des Tilleuls | 1046 m² / 336 m² | VEUVE CHATAIN IMMOBILIER |
| Nouvelle construction | 279 Montee De La Rabateliere | 501 m² / 113 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin De Gassouillere | 7246 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | Montee De La Rabatelliere | 1270 m² / 126 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin De Charbonniere | 1564 m² / 208 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin De Gassoullieres | 1082 m² / 141 m² | |
| Nouvelle construction | Caviere | 2049 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin De Charbonnieres | 1758 m² / 145 m² | |
| Nouvelle construction | Route De Charbonniere | 1564 m² / 138 m² |
Occupation des sols à Royas
La ville de de Royas a une surface de terres artificialisées de 48 ha, 322 ha de terres agricoles, 171 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Royas
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Royas. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Royas (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Royas. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Royas et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Royas est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.
