PLU et Cadastre d'Arc-lès-Gray
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Arc-lès-Gray (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Arc-lès-Gray (70100) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre d'Arc-lès-Gray
Voici la liste des 30 feuilles cadastrales disponible pour la commune d'Arc-lès-Gray qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AH 01 |
| 000 AI 01 | 000 AL 01 | 000 AM 01 | 000 AN 01 | 000 AO 01 |
| 000 AP 01 | 000 AR 01 | 000 AS 01 | 000 AT 01 | 000 AV 01 |
| 000 AW 01 | 000 B 01 | 000 B 02 | 000 C 01 | 000 C 02 |
| 000 C 03 | 000 C 04 | 000 C 05 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 |
| 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Arc-lès-Gray
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 36 Rue De Dijon | 164 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Louis Ravillon | 2990 m² / 785 m² | KALIA PROMOTION |
| Nouvelle construction | Rue Louis Ravillon | 6891 m² / 613 m² | HABITAT 70 |
| Nouvelle construction | Avenue Jean Jaures | 1227 m² / 129 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 1 Place Aragon | 7995 m² / 0 m² | SCI FLAM |
| Nouvelle construction | Rue Georges Brassens | 651 m² / 104 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Du Fleuriot | 564 m² / 82 m² | |
| Nouvelle construction | Champs Des Varennes | 144 m² / 105 m² | |
| Nouvelle construction | RUE Geroges Brassens Lot B | 726 m² / 83 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Georges Brassens - Lot | 0 m² / 83 m² |
Occupation des sols à Arc-lès-Gray
La ville de d'Arc-lès-Gray a une surface de terres artificialisées de 245 ha, 672 ha de terres agricoles, 247 ha de forêts, 30 ha de surfaces en eau.
Consulter le plan cadastral d'Arc-lès-Gray
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Arc-lès-Gray. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre d'Arc-lès-Gray (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Arc-lès-Gray. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU d'Arc-lès-Gray et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Arc-lès-Gray est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.