PLU et Cadastre d'Arboys en Bugey
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Arboys en Bugey (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Arboys en Bugey (01300) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
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Permis de construire récents à Arboys en Bugey
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 78 Chemin Des Terres | 415 m² / 236 m² | |
| Nouvelle construction | 0144 Montee Des Lauzes | 3898 m² / 112 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 6 Chemin De La Balme | 119 m² / 5 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 0361 Route De L'ancienne Foire | 45 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Des Marais | 646 m² / 126 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Des Marais | 1343 m² / 123 m² | |
| Nouvelle construction | Montee Des Revoirettes | 4319 m² / 145 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 0194 Chemin Du Furans | 12072 m² / 0 m² | LA TERRINE |
| Nouvelle construction | Arbignieu | 1193 m² / 120 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Colombier | 790 m² / 123 m² |
Occupation des sols à Arboys en Bugey
La ville de d'Arboys en Bugey a une surface de terres artificialisées de 34 ha, 890 ha de terres agricoles, 1266 ha de forêts, 59 ha de zones humides.
Consulter le plan cadastral d'Arboys en Bugey
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Arboys en Bugey. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre d'Arboys en Bugey (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Arboys en Bugey. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU d'Arboys en Bugey et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Arboys en Bugey est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.