Les comptes de Vellevans

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Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de -5 000 € soit -23 € par habitant et le fond roulement de la commune de Vellevans est de 68 000 € soit 311 € par habitants pour 219 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement130594
Produits de fonctionnement (CAF)130594
dont : Impôts Locaux8376,15 %
Autres impôts et taxes188213,85 %
Dotation globale de fonctionnement209115,38 %
Total des charges de fonctionnement142648
Charges de fonctionnement (CAF)139635
dont : Charges de personnel198713,38 %
Achats et charges externes5625639,44 %
Charges financières291,41 %
Contingents3315123,24 %
Subventions versées9416,34 %
Résultat comptable-12-55

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement83379
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues3143,61 %
FCTVA4184,82 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement76347
dont : Dépenses d'équipement5324269,74 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées2310530,26 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-7-32

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement-7-32-5,38 %
Capacité d'autofinancement-9-41-6,92 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts-31-142-23,85 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20177232955,38 %
Encours des dettes bancaires et assimilées7032053,85 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques7032053,85 %
Annuité de la dette2511419,23 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)1386301359
Taxe foncière sur les propriétés bâties211963837
Taxe foncière sur les propriétés non bâties4821929
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Vellevans

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Mairie de Vellevans
34 Grande rue
25430 VELLEVANS

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360