Les comptes de Champvans

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Jura
  4. /
  5. CA du Grand Dole
  6. /
  7. Champvans
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 319 000 € soit 227 € par habitant et le fond roulement de la commune de Champvans est de 249 000 € soit 177 € par habitants pour 1 407 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement794564
Produits de fonctionnement (CAF)794564
dont : Impôts Locaux41429452,14 %
Autres impôts et taxes57417,18 %
Dotation globale de fonctionnement1017212,72 %
Total des charges de fonctionnement697495
Charges de fonctionnement (CAF)692492
dont : Charges de personnel32723246,92 %
Achats et charges externes23416633,57 %
Charges financières961,29 %
Contingents21153,01 %
Subventions versées26183,73 %
Résultat comptable9769

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement362257
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues553915,19 %
FCTVA896324,59 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement140100
dont : Dépenses d'équipement1017272,14 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées362625,71 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-222-158

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement966812,09 %
Capacité d'autofinancement1027212,85 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts66478,31 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 201729420937,03 %
Encours des dettes bancaires et assimilées28120035,39 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques28120035,39 %
Annuité de la dette45325,67 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)2 0161 433170121
Taxe foncière sur les propriétés bâties1 300924219156
Taxe foncière sur les propriétés non bâties4331129
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Champvans

La présente page des comptes de la commune de Champvans sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le vendredi 15 décembre 2023 à 13:21.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Champvans
2 Rue André-Gleitz
39100 CHAMPVANS

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360