Les comptes de Cour-et-Buis

  1. Auvergne-Rhône-Alpes
  2. /
  3. Isère
  4. /
  5. CC Entre Bièvre et Rhône
  6. /
  7. Cour-et-Buis
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 116 000 € soit 133 € par habitant et le fond roulement de la commune de Cour-et-Buis est de 307 000 € soit 352 € par habitants pour 873 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement563645
Produits de fonctionnement (CAF)563645
dont : Impôts Locaux28632850,80 %
Autres impôts et taxes44507,82 %
Dotation globale de fonctionnement9711117,23 %
Total des charges de fonctionnement460527
Charges de fonctionnement (CAF)460527
dont : Charges de personnel19121941,52 %
Achats et charges externes16018334,78 %
Charges financières14163,04 %
Contingents465310,00 %
Subventions versées21244,57 %
Résultat comptable103118

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement117134
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues0
FCTVA141611,97 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement104119
dont : Dépenses d'équipement505748,08 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées536150,96 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-13-15

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement11413120,25 %
Capacité d'autofinancement10311818,29 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts50578,88 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 201735240362,52 %
Encours des dettes bancaires et assimilées34940061,99 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques34940061,99 %
Annuité de la dette677711,90 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)1 0471 199127145
Taxe foncière sur les propriétés bâties677775140160
Taxe foncière sur les propriétés non bâties32371922
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Cour-et-Buis

La présente page des comptes de la commune de Cour-et-Buis sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le jeudi 14 décembre 2023 à 17:59.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Cour-et-Buis
18 Rue de l'Egalité
38122 COUR ET BUIS

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360