PLU et Cadastre de Cour-et-Buis
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Cour-et-Buis (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Cour-et-Buis (38122) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Cour-et-Buis
Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Cour-et-Buis qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 AB 01 | 000 B 01 | 000 C 01 |
| 000 C 03 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
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Permis de construire récents à Cour-et-Buis
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 5 Lotissement ""les Bleuets"" | 3363 m² / 145 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 394 Route De Vienne | 3776 m² / 0 m² | SCI ST2L |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 87 Impasse Du Trouillat | 343 m² / 56 m² | |
| Nouvelle construction | Montee De La Chevatiere | 3338 m² / 254 m² | |
| Nouvelle construction | 310 Route De La Vareze | 850 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | 87 Impasse Du Trouillat | 1037 m² / 97 m² | |
| Nouvelle construction | Montee De La Chevatiere | 1013 m² / 333 m² | |
| Nouvelle construction | 5174 Le Moulin | 2218 m² / 137 m² | |
| Nouvelle construction | 184 Chemin Des Murailles | 777 m² / 138 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Des Murailles | 6220 m² / 409 m² |
Occupation des sols à Cour-et-Buis
La ville de de Cour-et-Buis a une surface de terres artificialisées de 72 ha, 750 ha de terres agricoles, 564 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Cour-et-Buis
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Cour-et-Buis. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Cour-et-Buis (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Cour-et-Buis. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Cour-et-Buis et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Cour-et-Buis est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.