Les comptes de Chenevrey-et-Morogne

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Haute-Saône
  4. /
  5. CC du Val Marnaysien
  6. /
  7. Chenevrey-et-Morogne
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 35 000 € soit 118 € par habitant et le fond roulement de la commune de Chenevrey-et-Morogne est de 87 000 € soit 293 € par habitants pour 297 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement137461
Produits de fonctionnement (CAF)137461
dont : Impôts Locaux4113829,93 %
Autres impôts et taxes5173,65 %
Dotation globale de fonctionnement4414832,12 %
Total des charges de fonctionnement90303
Charges de fonctionnement (CAF)87293
dont : Charges de personnel268828,89 %
Achats et charges externes4214146,67 %
Charges financières000,00 %
Contingents5175,56 %
Subventions versées000,00 %
Résultat comptable47158

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement1861
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues51727,78 %
FCTVA0
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement30101
dont : Dépenses d'équipement30101100,00 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées000,00 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement1240

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement4615533,58 %
Capacité d'autofinancement5016836,50 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts5016836,50 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 2017000,00 %
Encours des dettes bancaires et assimilées000,00 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques000,00 %
Annuité de la dette000,00 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)2468282791
Taxe foncière sur les propriétés bâties1685661447
Taxe foncière sur les propriétés non bâties38128827
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises186127

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises13
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Chenevrey-et-Morogne

La présente page des comptes de la commune de Chenevrey-et-Morogne sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le dimanche 17 décembre 2023 à 13:59.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Chenevrey-et-Morogne
Ruelle de l'Église
70150 CHENEVREY ET MOROGNE

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360