Les comptes de Charmois

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Territoire de Belfort
  4. /
  5. CA Grand Belfort
  6. /
  7. Charmois
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 31 000 € soit 100 € par habitant et le fond roulement de la commune de Charmois est de 187 000 € soit 605 € par habitants pour 309 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement156505
Produits de fonctionnement (CAF)156505
dont : Impôts Locaux5517835,26 %
Autres impôts et taxes227114,10 %
Dotation globale de fonctionnement3511322,44 %
Total des charges de fonctionnement132427
Charges de fonctionnement (CAF)132427
dont : Charges de personnel4313932,58 %
Achats et charges externes3712028,03 %
Charges financières000,00 %
Contingents3310725,00 %
Subventions versées000,00 %
Résultat comptable2374

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement1858
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues113661,11 %
FCTVA72338,89 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement1032
dont : Dépenses d'équipement1032100,00 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées000,00 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-8-26

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement185811,54 %
Capacité d'autofinancement237414,74 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts237414,74 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 2017000,00 %
Encours des dettes bancaires et assimilées000,00 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques000,00 %
Annuité de la dette000,00 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)3211 0392994
Taxe foncière sur les propriétés bâties1835922065
Taxe foncière sur les propriétés non bâties1342413
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Charmois

La présente page des comptes de la commune de Charmois sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le dimanche 24 décembre 2023 à 00:08.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Charmois
3 Rue de Froidefontaine
90140 CHARMOIS

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360