Les comptes de Brebotte

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Territoire de Belfort
  4. /
  5. CC du Sud Territoire
  6. /
  7. Brebotte
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de -49 000 € soit -134 € par habitant et le fond roulement de la commune de Brebotte est de -1 000 € soit -3 € par habitants pour 365 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement148405
Produits de fonctionnement (CAF)148405
dont : Impôts Locaux4712931,76 %
Autres impôts et taxes154110,14 %
Dotation globale de fonctionnement267117,57 %
Total des charges de fonctionnement136373
Charges de fonctionnement (CAF)136373
dont : Charges de personnel4211530,88 %
Achats et charges externes369926,47 %
Charges financières382,21 %
Contingents5515140,44 %
Subventions versées130,74 %
Résultat comptable1233

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement61167
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues123319,67 %
FCTVA113018,03 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement122334
dont : Dépenses d'équipement11030190,16 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées12339,84 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement61167

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement14389,46 %
Capacité d'autofinancement12338,11 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts000,00 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20178423056,76 %
Encours des dettes bancaires et assimilées8222555,41 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques8222555,41 %
Annuité de la dette154110,14 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)3409323390
Taxe foncière sur les propriétés bâties2105752260
Taxe foncière sur les propriétés non bâties1027411
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Brebotte

La présente page des comptes de la commune de Brebotte sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le mardi 19 décembre 2023 à 17:25.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Brebotte
Place de la Mairie
90140 BREBOTTE

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360