Les comptes de Brans

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Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 33 000 € soit 143 € par habitant et le fond roulement de la commune de Brans est de 150 000 € soit 652 € par habitants pour 230 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement156678
Produits de fonctionnement (CAF)156678
dont : Impôts Locaux4921331,41 %
Autres impôts et taxes3131,92 %
Dotation globale de fonctionnement3615723,08 %
Total des charges de fonctionnement72313
Charges de fonctionnement (CAF)72313
dont : Charges de personnel104313,89 %
Achats et charges externes3414847,22 %
Charges financières4175,56 %
Contingents3134,17 %
Subventions versées000,00 %
Résultat comptable85370

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement77335
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues83510,39 %
FCTVA0
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement129561
dont : Dépenses d'équipement12152693,80 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées8356,20 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement52226

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement8737855,77 %
Capacité d'autofinancement8537054,49 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts7733549,36 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20178135251,92 %
Encours des dettes bancaires et assimilées7934350,64 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques7934350,64 %
Annuité de la dette12527,69 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)2301 00030130
Taxe foncière sur les propriétés bâties1386001670
Taxe foncière sur les propriétés non bâties23100522
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Brans

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Mairie de Brans
2 Rue du Moulin
39290 BRANS

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360