Les comptes de Belleneuve

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Côte-d'Or
  4. /
  5. CC Mirebellois et Fontenois
  6. /
  7. Belleneuve
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 92 000 € soit 55 € par habitant et le fond roulement de la commune de Belleneuve est de 906 000 € soit 546 € par habitants pour 1 659 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement825497
Produits de fonctionnement (CAF)773466
dont : Impôts Locaux39423747,76 %
Autres impôts et taxes26163,15 %
Dotation globale de fonctionnement34020541,21 %
Total des charges de fonctionnement641386
Charges de fonctionnement (CAF)581350
dont : Charges de personnel28717344,77 %
Achats et charges externes1539223,87 %
Charges financières16102,50 %
Contingents45277,02 %
Subventions versées1061,56 %
Résultat comptable185112

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement440265
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées1569435,45 %
Subventions reçues915520,68 %
FCTVA31197,05 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement533321
dont : Dépenses d'équipement48829491,56 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées42257,88 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement9356

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement20312224,61 %
Capacité d'autofinancement19211623,27 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts1509018,18 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 201772043487,27 %
Encours des dettes bancaires et assimilées71443086,55 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques71443086,55 %
Annuité de la dette58357,03 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)2 2001 326298180
Taxe foncière sur les propriétés bâties1 315793174105
Taxe foncière sur les propriétés non bâties54332314
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Belleneuve

La présente page des comptes de la commune de Belleneuve sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le mardi 19 décembre 2023 à 19:19.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Belleneuve
1 Rue de Savolles
21310 BELLENEUVE

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360