PLU et Cadastre de Vieux-Bourg
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Vieux-Bourg (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Vieux-Bourg (14130) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Vieux-Bourg
Voici la liste des 10 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Vieux-Bourg qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AH 01 |
| 000 AI 01 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
Permis de construire récents à Vieux-Bourg
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Chemin Du Douet Aux Eudes | 800 m² / 176 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin Du Douet Aux Eudes | 1102 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement ""domaine Du Be | 3217 m² / 529 m² | SCI 22 |
| Nouvelle construction | Lotissement ""domaine Du Be | 3900 m² / 284 m² | FURGE MULHAUSER-MSG |
| Nouvelle construction | Lotissement ""domaine Du Be | 2966 m² / 123 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement ""domaine Du Be | 2959 m² / 339 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement ""domaine Du Be | 1931 m² / 148 m² | BOUDA |
| Nouvelle construction | Lotissement ""domaine Du Be | 2033 m² / 195 m² | |
| Nouvelle construction | Le Domaine Du Beau Vallon | 2902 m² / 181 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement ""domaine Du Be | 2665 m² / 186 m² |
Occupation des sols à Vieux-Bourg
La ville de de Vieux-Bourg a une surface de terres artificialisées de 1 ha, 122 ha de terres agricoles, 3 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Vieux-Bourg
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Vieux-Bourg. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Vieux-Bourg (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Vieux-Bourg. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Vieux-Bourg et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Vieux-Bourg est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.