PLU et Cadastre de Vaux-sur-Seulles
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Vaux-sur-Seulles (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Vaux-sur-Seulles (14400) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Vaux-sur-Seulles
Voici la liste des 11 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Vaux-sur-Seulles qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 B 01 | 000 C 01 | 000 D 01 | 000 ZA 01 |
| 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 |
| 000 ZI 01 |
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Permis de construire récents à Vaux-sur-Seulles
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 208 Rue De La Chevauchee De Gu | 1358 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2 Chemin Moulin De Vieux Pon | 1150 m² / 0 m² | HUGO JUTIN |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 102 Chemin Du Jardin Saint Gil | 1920 m² / 72 m² | |
| Nouvelle construction | Voie Des Allies | 1296 m² / 125 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 205 Rue Du Bourg L'abbe | 186 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 5130 Vaussieux | 2324 m² / 149 m² | |
| Nouvelle construction | Vaussieux | 2160 m² / 88 m² | |
| Nouvelle construction | Vaussieux | 2160 m² / 117 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Le Vaussieux - | 1065 m² / 94 m² | |
| Nouvelle construction | Residence Le Vaussieux | 1054 m² / 98 m² |
Occupation des sols à Vaux-sur-Seulles
La ville de de Vaux-sur-Seulles a une surface de terres artificialisées de 17 ha, 639 ha de terres agricoles.
Consulter le plan cadastral de Vaux-sur-Seulles
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Vaux-sur-Seulles. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Vaux-sur-Seulles (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Vaux-sur-Seulles. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Vaux-sur-Seulles et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Vaux-sur-Seulles est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.