PLU et Cadastre de Vaux-lès-Saint-Claude
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Vaux-lès-Saint-Claude (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Vaux-lès-Saint-Claude (39360) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Vaux-lès-Saint-Claude
Voici la liste des 15 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Vaux-lès-Saint-Claude qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 AB 01 | 000 AC 01 | 000 AD 01 | 000 AE 01 | 000 AH 01 |
| 000 AI 01 | 000 AK 01 | 000 AL 01 | 000 AM 01 | 000 AN 01 |
| 000 AO 01 | 000 AP 01 | 000 C 01 | 000 C 02 | 000 C 03 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Vaux-lès-Saint-Claude
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Impasse De La Tournerie | 961 m² / 140 m² | |
| Nouvelle construction | 0 Impasse De La Tournerie | 659 m² / 144 m² | |
| Nouvelle construction | 612 m² / 82 m² | ||
| Nouvelle construction | 722 Route De La Vallee | 1193 m² / 160 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 57 Rue De Chiriat | 1177 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | 548 Rte De La Vallee | 24883 m² / 531 m² | LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE. |
| Nouvelle construction | Rue En Corps | 1465 m² / 148 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 109 Rue Saint Romain | 720 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Rue En Corps | 1208 m² / 164 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 2970 m² / 0 m² |
Occupation des sols à Vaux-lès-Saint-Claude
La ville de de Vaux-lès-Saint-Claude a une surface de terres artificialisées de 79 ha, 88 ha de terres agricoles, 775 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Vaux-lès-Saint-Claude
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Vaux-lès-Saint-Claude. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Vaux-lès-Saint-Claude (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Vaux-lès-Saint-Claude. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Vaux-lès-Saint-Claude et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Vaux-lès-Saint-Claude est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.