PLU et Cadastre de Treis-Sants-en-Ouche
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Treis-Sants-en-Ouche (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Treis-Sants-en-Ouche (27300) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
Permis de construire récents à Treis-Sants-en-Ouche
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 8 Rte De La Pucelliere | 3385 m² / 248 m² | |
| Nouvelle construction | Le Bosc Ronfley | 1048 m² / 132 m² | |
| Nouvelle construction | La Tourangerie | 3725 m² / 96 m² | |
| Nouvelle construction | La Sapaie | 29056 m² / 129 m² | |
| Nouvelle construction | La Fagere | 1500 m² / 84 m² | |
| Nouvelle construction | La Fagere | 1500 m² / 91 m² | |
| Nouvelle construction | Chemin De La Fagere | 32910 m² / 122 m² | |
| Nouvelle construction | Rte De Saint-clair | 0 m² / 58 m² | |
| Nouvelle construction | 0 m² / 146 m² | ||
| Nouvelle construction | Chem De La Fagere | 2306 m² / 108 m² |
Occupation des sols à Treis-Sants-en-Ouche
La ville de de Treis-Sants-en-Ouche a une surface de terres artificialisées de 28 ha, 1265 ha de terres agricoles, 227 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Treis-Sants-en-Ouche
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Treis-Sants-en-Ouche. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Treis-Sants-en-Ouche (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Treis-Sants-en-Ouche. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Treis-Sants-en-Ouche et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Treis-Sants-en-Ouche est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.