PLU et Cadastre de Torvilliers
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Torvilliers (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Torvilliers (10440) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Torvilliers
Voici la liste des 16 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Torvilliers qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 03 | 000 B 03 | 000 B 04 | 000 B 05 |
| 000 B 06 | 000 ZA 01 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 | 000 ZD 01 |
| 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 | 000 ZK 01 | 000 ZL 01 |
| 000 ZM 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Torvilliers
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 27 Rue Edouard Baudiot | 875 m² / 115 m² | |
| Nouvelle construction | 11 Rue Nouvelle | 1265 m² / 128 m² | |
| Nouvelle construction | 21 Grande Rue | 732 m² / 147 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Edouard Baudiot | 1420 m² / 214 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 9 Grande Rue | 2424 m² / 271 m² | SCI M.J.C. |
| Nouvelle construction | 2 Rue Cordonnier | 815 m² / 149 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 12 Rue Du Paradis | 2120 m² / 0 m² | |
| Nouvelle construction | Grand Rue Est | 1803 m² / 73 m² | |
| Nouvelle construction | 8 Rue Du Verger Pivoison | 1255 m² / 136 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 40 Grande Rue | 472 m² / 0 m² |
Occupation des sols à Torvilliers
La ville de de Torvilliers a une surface de terres artificialisées de 84 ha, 1048 ha de terres agricoles, 81 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Torvilliers
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Torvilliers. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Torvilliers (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Torvilliers. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Torvilliers et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Torvilliers est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.