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PLU et Cadastre de Terres de Bord

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Commune de Terres de Bord
» Cadastre, PLU et plan cadastral

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Terres de Bord (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Terres de Bord ? Ou encore obtenir des informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :
Si vous souhaitez une feuille de cadastre ou un PLU à La Haye-Malherbe, à Crasville ou à Vraiville cliquez sur le nom de votre commune.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Terres de Bord (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Terres de Bord. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Terres de Bord et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Terres de Bord est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Terres de Bord, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Terres de Bord dépendant du SCoT Seine Eure Forêt de Bord.

Consulter le plan cadastral de Terres de Bord

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Terres de Bord. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Terres de Bord
144 Rue du 8 Mai 1945, Montaure
27400 Terres de Bord