PLU et Cadastre de Ternand

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Ternand (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Ternand (69620) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Ternand

Voici la liste des 6 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Ternand qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 A 02000 B 01000 C 01000 C 02
000 D 01    

Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Ternand

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Nouvelle construction 206 Impasse Des 3 Ruisseaux 8221 m² / 87 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 1643 Route Du Berthier 600 m² / 8 m² ACG
Transformation sans extension ni diminution de surface 2919 Route De Brou 722 m² / 0 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 62 Impasse Des Mesanges 240 m² / 110 m²
Nouvelle construction 0 m² / 140 m²
Nouvelle construction Les Grandes Planches 0 m² / 214 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 298 Route De St Victor Et Les Voutte 0 m² / 125 m²
Nouvelle construction 485 Route De Sainte Paule 1988 m² / 23 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 80 Impas Des Mesanges 510 m² / 0 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 0 m² / 0 m²

Occupation des sols à Ternand

La ville de de Ternand a une surface de terres artificialisées de 34 ha, 643 ha de terres agricoles, 397 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Ternand

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Ternand. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Ternand (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Ternand. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Ternand et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Ternand est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Ternand, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Ternand dépendant du SCoT Beaujolais.

Mairie de Ternand
Le Bourg
69620 TERNAND

secretariat@ternand.mairies.69.net