PLU et Cadastre de Tart-le-Bas
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Tart-le-Bas (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Tart-le-Bas (21110) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Tart-le-Bas
Voici la liste des 15 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Tart-le-Bas qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 04 | 000 A 08 | 000 B 01 | 000 B 03 | 000 B 04 |
| 000 B 05 | 000 B 06 | 000 C 01 | 000 C 02 | 000 C 03 |
| 000 Y 01 | 000 Z 01 | 000 Z 02 | 000 ZB 01 | 000 ZC 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Tart-le-Bas
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | 18 BI Route De Tart L'abbaye | 465 m² / 140 m² | |
| Nouvelle construction | 6 Rue De La Ronsotte | 1030 m² / 171 m² | |
| Nouvelle construction | Chem Des Treux | 1255 m² / 104 m² |
Occupation des sols à Tart-le-Bas
La ville de de Tart-le-Bas a une surface de terres artificialisées de 41 ha, 412 ha de terres agricoles, 10 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Tart-le-Bas
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Tart-le-Bas. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Tart-le-Bas (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Tart-le-Bas. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Tart-le-Bas et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Tart-le-Bas est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.