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PLU et Cadastre de Spincourt

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CC de Damvillers Spincourt
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Commune de Spincourt
» Cadastre, PLU et plan cadastral

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Spincourt (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Spincourt ? Ou encore obtenir des informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :
Si vous souhaitez une feuille de cadastre ou un PLU à Vaudoncourt, à Muzeray ou à Nouillonpont cliquez sur le nom de votre commune.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Spincourt (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Spincourt. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Spincourt et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Spincourt est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Spincourt, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale.

Les Feuilles du Cadastre de Spincourt

Voici la liste des 45 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Spincourt qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 _T 01000 AB 01000 YA 01000 YB 01000 Z 01
000 Z 03000 ZB 01000 ZC 01000 ZD 01000 ZE 01
000 ZH 01000 ZI 01000 ZK 01000 ZL 01000 ZM 01
000 ZN 01235 _T 01235 A 01235 B 01235 B 02
235 ZA 01235 ZB 01235 ZC 01249 _T 01249 AB 01
249 ZA 01249 ZB 01249 ZC 01249 ZD 01392 _T 01
392 A 01392 B 01392 B 02392 B 04392 ZA 01
392 ZB 01392 ZC 01418 _T 01418 B 02418 C 02
418 ZA 01418 ZB 01418 ZC 01418 ZD 01418 ZE 01

Consulter le plan cadastral de Spincourt

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Spincourt. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Spincourt
14 Rue de l'Hôtel-de-Ville
55230 SPINCOURT