PLU et Cadastre de Septmoncel les Molunes
- Bourgogne-Franche-Comté /
- Jura /
- CC Haut-Jura Saint-Claude /
- Septmoncel les Molunes /
- Cadastre, PLU et plan cadastral
- Demande de cadastre et plu en ligne /
- Cadastre Septmoncel les Molunes
Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Septmoncel les Molunes (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Septmoncel les Molunes (39310) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
- Cadastre de Villard-saint-sauveur 1.8 km
- Cadastre de Saint-claude 2.6 km
- Cadastre de Lajoux 2.8 km
- Cadastre de Lamoura 3.1 km
- Cadastre de Les moussières 3.3 km
- Cadastre de Avignon-lès-saint-claude 3.5 km
Permis de construire récents à Septmoncel les Molunes
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Nouvelle construction | Lotissement Les Emeraudes | 822 m² / 81 m² | |
| Nouvelle construction | Voie Communale N_6 | 2000 m² / 110 m² | |
| Nouvelle construction | Sous Les Epines | 1266 m² / 78 m² | |
| Nouvelle construction | 632 m² / 144 m² | ||
| Nouvelle construction | 839 m² / 72 m² | ||
| Nouvelle construction | Le Gitalet | 649 m² / 91 m² | |
| Nouvelle construction | Lotissement Le Gitalet | 978 m² / 112 m² | |
| Nouvelle construction | 1012 m² / 111 m² | ||
| Nouvelle construction | 574 m² / 151 m² | ||
| Nouvelle construction | 810 m² / 129 m² |
Occupation des sols à Septmoncel les Molunes
La ville de de Septmoncel les Molunes a une surface de terres artificialisées de 38 ha, 417 ha de terres agricoles, 1492 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Septmoncel les Molunes
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Septmoncel les Molunes. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Septmoncel les Molunes (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Septmoncel les Molunes. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Septmoncel les Molunes et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Septmoncel les Molunes est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.