PLU et Cadastre de Septfontaines
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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Septfontaines (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Septfontaines (25270) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.
Les Feuilles du Cadastre de Septfontaines
Voici la liste des 25 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Septfontaines qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
| 000 A 01 | 000 A 02 | 000 B 02 | 000 B 03 | 000 B 04 |
| 000 C 01 | 000 C 02 | 000 C 03 | 000 D 01 | 000 ZC 01 |
| 000 ZD 01 | 000 ZE 01 | 000 ZH 01 | 000 ZI 01 | 000 ZK 01 |
| 000 ZL 01 | 000 ZM 01 | 000 ZN 01 | 000 ZO 01 | 000 ZP 01 |
| 000 ZR 01 | 000 ZS 01 | 000 ZT 01 | 000 ZV 01 | 000 ZW 01 |
Cadastre des villes aux alentours
Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :
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Permis de construire récents à Septfontaines
Liste des 10 derniers permis de construire :
| Description | Adresse | Superficie | Demandeur |
|---|---|---|---|
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 17 Rte D Ornans | 0 m² / 0 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 20 Rte D Ornans | 987 m² / 13 m² | |
| Nouvelle construction | 8 Rue Du Chateau D Eau | 4000 m² / 109 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 4 Rte D Ornans | 1278 m² / 0 m² | HABITAT 25 |
| Nouvelle construction | Rue Des Frenes | 525 m² / 141 m² | |
| Nouvelle construction | Rue Du Stade | 700 m² / 101 m² | |
| Nouvelle construction | 1 Rue Des Frenes | 114 m² / 45 m² | |
| Nouvelle construction | 2 Rue Antonin Guyot | 1037 m² / 142 m² | |
| Transformation sans extension ni diminution de surface | 17 Route D Ornans | 991 m² / 0 m² | ESTHING |
| Nouvelle construction | 2 Rue Antoni Guyot | 1037 m² / 148 m² |
Occupation des sols à Septfontaines
La ville de de Septfontaines a une surface de terres artificialisées de 28 ha, 1119 ha de terres agricoles, 697 ha de forêts.
Consulter le plan cadastral de Septfontaines
Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Septfontaines. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.
Cadastre - PLU
Le cadastre de Septfontaines (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Septfontaines. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Septfontaines et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Septfontaines est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.