PLU et Cadastre de Seppois-le-Bas

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Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Seppois-le-Bas (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Seppois-le-Bas (68580) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Les Feuilles du Cadastre de Seppois-le-Bas

Voici la liste des 15 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Seppois-le-Bas qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

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Cadastre des villes aux alentours

Découvrez les plans cadastraux des communes voisines :

Permis de construire récents à Seppois-le-Bas

Liste des 10 derniers permis de construire :

Description Adresse Superficie Demandeur
Transformation sans extension ni diminution de surface 32 Rue Du Gma 523 m² / 140 m²
Transformation sans extension ni diminution de surface 2 Rue Des Juifs 171 m² / 0 m²
Nouvelle construction Rue De La Foret 612 m² / 94 m² SCI BECKER FAMILY
Nouvelle construction 17 Rue Du Ricm 2281 m² / 342 m² SCI HAGMANN IMMO
Nouvelle construction Rue De La Foret 461 m² / 83 m²
Nouvelle construction Rue De La Foret 806 m² / 78 m²
Nouvelle construction Schlossgarten 610 m² / 203 m²
Nouvelle construction Rue De La Foret 620 m² / 87 m²
Nouvelle construction Rue De La Foret 540 m² / 91 m²
Nouvelle construction Rue De La Foret 540 m² / 115 m²

Occupation des sols à Seppois-le-Bas

La ville de de Seppois-le-Bas a une surface de terres artificialisées de 60 ha, 427 ha de terres agricoles, 185 ha de forêts.

Consulter le plan cadastral de Seppois-le-Bas

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Seppois-le-Bas. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Seppois-le-Bas (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Seppois-le-Bas. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Seppois-le-Bas et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Seppois-le-Bas est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Seppois-le-Bas, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Seppois-le-Bas dépendant du SCoT Sundgau.

Mairie de Seppois-le-Bas
1 Place du Marché
68580 SEPPOIS LE BAS

mairie@seppoislebas.fr